Cadre économique, contractuel et fiscal de l'exploration-production

Programme

• ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE DE L'E&P - Durée : 0.5 Jour

  • Différentes phases de l'Exploration-Production.
  • Aspects techniques et économiques de l'Exploration-Production.
  • Les différents acteurs de l'Exploration-Production et leurs stratégies.
  • État actuel de l'activité Exploration-Production.
  • Niveaux d'investissements. Exemples de coûts d'exploration, de développement et de production.

• CADRE JURIDIQUE DE L’E&P - Durée : 1 Jour

  • Objectifs des acteurs, rôle des sociétés nationales, enjeux et marché de l'Exploration-Production.
  • Principes du partage de la rente pétrolière. Propriété des hydrocarbures et souveraineté des États.
  • Procédure d'attribution des contrats patrimoniaux, différents régimes dans le monde.
  • Approches juridiques pour une loi pétrolière.
  • Études de cas : lecture commentée du code pétrolier et gazier algérien.

• CADRE CONTRACTUEL ET FISCAL - Durée : 1.5 Jours

  • Parties et objectifs des contrats pétroliers, principales évolutions dans les relations contractuelles.
  • Contrats de concessions : principes, sources de revenus de l'État, exemple de fiscalité et études de cas.
  • Contrats de partage de production : principes, sources de revenus de l'État, exemple de fiscalité et études de cas.
  • Contrats de services à risque et contrats buyback, contrats d'assistance technique.
  • Pseudo-fiscalité et contraintes non fiscales.
  • Politique pétrolière flexible : pourquoi et comment la concevoir ?
  • Objectifs d'un système flexible et progressif, flexibilité des termes de la fiscalité.
  • Approches pour une surtaxe pétrolière.
  • Opérer dans un contexte de local content : historique, stratégie et impact sur les contrats patrimoniaux.
  • Étude de cas : Calcul de partage de rente sous différents régimes fiscaux (concession et partage de production.

• ÉVALUATION ÉCONOMIQUE & PRISE EN COMPTE DU RISQUE - Durée : 2 Jours

  • Coût du capital et taux d'actualisation, création de valeur.
  • Critères économiques de l'évaluation de projets : Valeur Actuelle Nette (VAN), Taux de Rentabilité Interne (TRI), temps de retour, etc.
  • Analyse de rentabilité globale, impact de la fiscalité et de l'inflation sur les indicateurs économiques.
  • Étude de cas : projet de développement d'un champ pétrolier (accord de concession et contrat de partage de production) avec impact des facteurs-clé prix, réserves.
  • Introduction à l'analyse de risque, risque et taux d'actualisation : analyses de sensibilité, diagrammes Spider et Tornado.
  • Probabilité de succès, analyse du risque économique dans l'exploration pétrolière.
  • Étude économique d'un projet d’exploration au moyen de scénarii Min, Mode et Max.
  • Études de cas : valorisation d’une décision d’acquisition d’information (sismique ou forage), valorisation d'un bloc.